Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DEBRETEUIL
SCHWARTZ Brigitte épouse THISEAU
LECOMTE Christian
GENEST Rémy

Numéro de dépôt :
3336196
Date de dépôt :
21/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2015
D DEBRETEUIL de SCHWARTZ Brigitte épouse THISEAU

Présentation de la marque D DEBRETEUIL

Déposée le 21 janvier 2005 par SCHWARTZ Brigitte épouse THISEAU, LECOMTE Christian, GENEST Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DEBRETEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Les déposants sont SCHWARTZ Brigitte épouse THISEAU domicilié(e) 94 allée de la Clairière,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France, LECOMTE Christian domicilié(e) 12 allée de la Bannière de Maupertuis,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France, GENEST Rémy domicilié(e) 43 rue de la Feverie,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENEST Rémy domicilié(e) 43 Rue de la Feverie,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France.

La marque D DEBRETEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DEBRETEUIL est expirée depuis le 21 janvier 2015.


SCHWARTZ Brigitte épouse THISEAU - 94 allée de la Clairière,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France

LECOMTE Christian - 12 allée de la Bannière de Maupertuis,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France

GENEST Rémy - 43 rue de la Feverie,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France


GENEST Rémy - 43 Rue de la Feverie,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Coutellerie, fourchettes et cuillers armes blanches. Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux ; boitiers en métal ou matières précieuses ; porte-clés de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; sacs de voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verre (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Tissus ; couvertures de table ; velours ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulard ; cravates ; chaussettes ; chaussons. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages. Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), epices, sandwiches ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.